Vue d'ensemble de la taxe sur les sodas en Colombie-Britannique

Public

Cet article est destiné à tous les utilisateurs, revendeurs et techniciens d'assistance de Veloce, qui travaillent

ou fournissent une assistance technique à des utilisateurs dans la province de la Colombie- Britannique (BC), au Canada.

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Exigences

Version Veloce:

Veloce POS 9.64 ou version ultérieure.

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Vue d'ensemble

À partir du 1er avril 2021, les boissons gazeuses ne bénéficieront plus de l'exemption pour les produits alimentaires destinés à la consommation humaine. La TVP s'appliquera à toutes les ventes au détail de boissons gazeuses au taux de 7 %. Si vous vendez des boissons gazeuses et que vous n'êtes pas déjà inscrit en tant que collecteur de la TVP, vous devez vous inscrire pour percevoir et verser la TVP. Assurez-vous que vos systèmes de point de vente sont mis à jour pour facturer la TVP sur les boissons gazeuses à compter du 1er avril 2021.

Qu'est-ce qu'une boisson gazeuse ?

Les sodas sont des boissons gazeuses ou effervescentes qui ont des bulles et du pétillement et qui contiennent l'un des éléments suivants :

• Sucre

• Édulcorants naturels

• Ajout d'édulcorants naturels (tels que miel, mélasse, sirop d'érable, jus de fruits, stévia, etc.)

• Les édulcorants artificiels (tels que l'aspartame, le sucralose, la saccharine, etc.)

La carbonatation ou l'effervescence peut se produire naturellement dans les boissons (comme dans le cas des boissons fermentées non alcoolisées, telles que le kombucha) ou être injectée après la fabrication de la boisson ( ) (par exemple avec du dioxyde de carbone ou de l'azote).

Exemples de boissons gazeuses

• Boissons gazeuses et sodas

• Jus de fruits pétillants

• Boissons énergétiques gazeuses ou azotées

• Kombucha

• Café azoté (si sucré)

• Eau pétillante et sucrée

Les boissons gazeuses comprennent également :

• Les boissons sucrées congelées, telles que les Slurpees ou les Frosters, qui ont été gazéifiées ou auxquelles d'autres gaz ont été ajoutés, et

• Boissons effervescentes sucrées auxquelles a été ajouté l'un des éléments suivants :

• les desserts glacés, tels que les crèmes glacées (par exemple, les crèmes glacées flottantes)

• fruits ou arômes de fruits

• les bonbons, le chocolat ou tout autre type de confiserie

REMARQUE : Les informations de cette section sont extraites de l'avis 2021-002, publié en février 2021 par le ministère des finances de la C o l o m b i e - B r i t a n n i q u e . L'original peut être consulté ici :

Avis sur la taxe de vente provinciale (TVP) 2021-002

En savoir plus sur la taxe de vente provinciale (TVP) de la Colombie-Britannique :

B.C. Provincial Sales Tax (PST) Lire

la loi sur la taxe de vente provinciale

(Provincial Sales Tax Act) :

B.C. Provincial Sales Tax Act (loi sur la taxe de vente provinciale)

Lignes directrices spécifiques pour le secteur de la restauration et des bars :

Bulletin PST 119 - Vendeurs de restaurants et de boissons alcoolisées